Mentions légales

En utilisant le présent site internet, vous acceptez les conditions d’utilisation qui suivent ce paragraphe et selon lesquels KANEZE met à disposition des utilisateurs de son site internet, le site internet lui-même et les services associés. Sans préjudice de tout recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par www.kaneze.fr. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Propriétaire, éditeur.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.kaneze.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Nathalie Derangère - Contact : contact@kaneze.fr - Tél : 06 63 95 75 24 - Adresse : 8 place de la République - 14123 Fleury-sur-Orne.

Identification de l'entreprise : Nathalie Derangère - SIRET : 792 312 795 00018 - Adresse postale : 8 place de la République - 14123 Fleury-sur-Orne.

Directrice de la publication : Nathalie Derangère - Contact : admin@kaneze.fr.

Hébergeur : Ex2 Inc., 797, boulevard Lebourgneuf suite 300, G2J 0B5, Québec, Québec, CANADA - Email : support@ex2.com

Déléguée à la protection des données : Nathalie Derangère - admin@kaneze.fr.

Données personnelles.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu et/ou cédée à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant le Webmaster du site.

Cookies et statistiques.

Afin de toujours améliorer l’accessibilité et l’ergonomie du site au besoin des internautes, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que la fréquence de retour des visiteurs. Voir notre politique de confidentialité

Copyright et droit d'auteur.

Aucune reproduction de texte ou de visuel n’est autorisée.

KANEZE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de KANEZE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité.

KANEZE ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.kaneze.fr/.

KANEZE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.kaneze.fr/.

KANEZE s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.kaneze.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.

KANEZE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, KANEZE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.kaneze.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre déléguée à la Protection des Données : Nathalie Derangère - admin@kaneze.fr. Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre politique de confidentialité.